Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOT-APURA
/
KI PROP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KI PROP
MINOT-APURA S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1715477
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2001

Présentation de la marque KI PROP

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MINOT-APURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KI PROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOT-APURA domicilié(e) 88, rue de Marquillies - 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque KI PROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KI PROP est expirée depuis le 27 décembre 2001.

MINOT-APURA a également déposé les autres marques suivantes : PROPASYL , KI-PROP , KAI-PROP


MINOT-APURA S.A. (S.A.) - 88, rue de Marquillies - 59000 LILLE - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 17 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188558 - Publication au BOPI 1995-08-17

Inscription le 7 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162620 - Publication au BOPI 1993-09-07

Inscription le 9 novembre 1992 - Changement de dénomination n°151445 - Publication au BOPI 1992-11-09

Inscription le 9 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151444 - Publication au BOPI 1992-11-09

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes. Tissus, essuie-mains, tissus d'essuyage

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).